Toutes les ressources Rugles 236 résultats (16ms)
500Q/43-49
,
Rugles
Contexte :
Baux sous seing privé
501BIS/Q/9-20
,
Rugles
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
501Q/50-
,
Rugles
Contexte :
Tables et répertoires
Rugles
Contexte :
Table des successions et des absences
506Q/11-14
,
Rugles
Contexte :
Répertoire général
509BIS/Q/27-32
,
Rugles
Contexte :
Registres de recettes ou de formalités
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles
Rugles
Actes civils publics
499Q/114-161
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles
2225 W 1 - 2225 W 53
,
1941-1969
,
Rugles
Du 2 février 1934/155 au 28 décembre 1935/327
501Q/83
,
02/02/1934-28/12/1935
,
Rugles
Contexte :
Du 4 janvier 1936/1 au 23 octobre 1937/150
501Q/84
,
04/01/1936-23/10/1937
,
Rugles
Contexte :
Du 12 mars 1910 au 8 octobre 1913
500Q/46
,
12/03/1910-08/10/1913
,
Rugles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 18 août 1901 au 22 mars 1902
499Q/117
,
18/08/1901-22/03/1902
,
Rugles
Contexte :
Du 20 avril 1928 au 8 août 1929
499Q/152
,
20/04/1928-08/08/1929
,
Rugles
Contexte :