Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-sur-Avre
Publication, approbation.
Publication, approbation.
Enquête, modifications, approbation, mise à jour.
Consultation du conseil municipal.
Vente par maître Nicolas du Frische, chapelain de la chapelle de Saint-Jean-de-la-Tour, à maître Accurse du Val, docteur en médecine à Évreux, d'une maison située dans la paroisse Saint-Nicolas d'Évreux et dépendant de ladite chapelle (1689) ; – transport sur la tête de Nicolas Le Tourneur d'une obligation de 40 sous tournois de rente, dus autrefois à la chapelle de Saint-Martin par Jacques Le Saint, écuyer (1550) ; – investiture donnée par Charles de Rourbon, archevêque de Rouen, à Jacques du Pray, curé de Saint-Germain-sur-Avre, de la chapelle de Saint-Pierre-de-Gravelle, vacante parla résignation de Louis de l'Hôpital, dernier titulaire (château de Gaillon, 16 septembre 1604) ; –« déclaration que donne à nos seigneurs de l'assemblée générale du clergé de France, qui sera tenue en l'année 1730, et à messieurs du bureau du diocèse d'Évreux, Pierre-Louis-Gabriel de Fontinay, clerc mineure, chapelain de la chapelle de Saint-Sébastien fondée en l'église cathédrale d'Évreux, des revenus et des charges de son bénéfice, pour satisfaire à la délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726 ; » – injonction du chapitre au sieur Simon Colombel, prêtre, chapelain de la chapelle de Saint-Taurin, d'avoir à « répéter dans l'église cathédrale les messes basses d'obit qu'il a déclaré n'avoir pu acquitter pour cause d'infirmité (1721) ; » – vente par messire Guillaume de Langle, sieur du Roncenay, prêtre et chanoine de l'église cathédrale, à maître Pierre Moyaux, prêtre, au nom et comme titulaire de la chapelle de la Visitation, d'une rente de 22 livres, 4 sous, 6 deniers, pour le prix de 400 livres (16 août 1709).
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Saint-Aubin-sur-Gaillon, Saint-Germain-des-Angles, Sassey, Saint-Étienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor ; – doyenné de Pacy : Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux, Saint-Luc ; – doyenné d'Ivry : Saint-Jean-du-Pré ou d'Ivry, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Cheron, Saint-Georges-des-Champs, Saint-Elier-du-Bois, Serez ; – doyenné de Nonancourt : Saint-Germain-sur-Avre, Saint- Georges-de-Motelles (Saint-Georges-sur-Avre), Saint-Laurent-des-Bois ; – doyenné de Verneuil : Saint-Christophe-sur-Avre, Sainte-Madeleine de Verneuil ; – Saint-Jacques de Verneuil, Saint-Laurent de Verneuil, Saint-Pierre de Verneuil, Saint-Nicolas de Verneuil ; – doyenné de Breteuil : Sacq (le), Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Saint-Maximin ou Séez-Mesnil, Saint-Nicolas-d'Attez, Saint-Ouen-d'Attez, Séez-Moulins ; – doyenné de Laigle : Saint-Aubin-sur-Iton, Saint-Barthélemy de Laigle, Saint-Jean de Laigle, Saint-Martin de Laigle, Saint-Martin-d'Apres, Saint-Martin-des-Prés, Saint-Michel-de-la-Forêt, Saint-Michel-de-Sommaire, Saint-Nicolas-de-Sommaire, Saint-Ouen-sur-Iton, Saint-Pierre - de - Sommaire, Saint-Symphorien-des-Brières (Saint-Symphorien-des-Bruyères), Saint-Sulpice-près-Laigle (Saint-Sulpice-sur-Risle) ; – doyenné de Lyre : Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Martin-de-Cernières.