Toutes les ressources Saint-Chéron 22 résultats (8ms)
Déclaration fournie par la fabrique à Charles de Goubert, écuyer, seigneur de Saint-Chéron, des terres possédées par elle et relevant de la seigneurie de Saint-Chéron (1674) ; –« déclaration contenant les héritages, immeubles et rentes appartenant au trésor et fabricque de l'église de Sainct-Chéron, à elle venus tant par acquisition, fondation que donation, suivant les contracts et titres estant au coffre dudit thrésor, lesdits immeubles et rentes donnez et léguez à ladite fabricque par les bienfaiteurs, aux charges portez ausdits contracts » (1690) ; – déclarations des nouveaux acquêts (1701) et des biens, revenus et charges de la fabrique (1704).
Déclarations fournies à la fabrique par les tenanciers des terres nobles appartenant à ladite fabrique, situées à Villiers, à Chanu et à Saint-Chéron.
Déclarations fournies à la fabrique par les tenanciers des terres nobles appartenant à ladite fabrique, situées à Villiers, à Chanu et à Saint-Chéron.
Donations de sommes d'argent et de rentes à la fabrique. Testament de Catherine Boussu, « servante de M. des Brières, « léguant à la fabrique une somme de 42 livres à elle due par Charles de Ballet, écuyer, sieur de Saint-Chéron en partie, et par Anne Barbier, son épouse, « pour ses services qu'elle leur a rendus » (1664).
Donations de sommes d'argent et de rentes à la fabrique. Testament de Catherine Boussu, « servante de M. des Brières, « léguant à la fabrique une somme de 42 livres à elle due par Charles de Ballet, écuyer, sieur de Saint-Chéron en partie, et par Anne Barbier, son épouse, « pour ses services qu'elle leur a rendus » (1664).
Pièces de procédure produites dans l'instance pendante par appel du bailliage de Breuilpont au bailliage de Bréval, entre Bernard Foinard, marguillier de la fabrique, et Charles Barbey, taillandier à Breuilpont, relativement au rachat d'une rente de 11 livres 3 sous 11 deniers due par ce dernier à la fabrique ; – bail à ferme passé par la fabrique à Marie-Anne Le Gendre, veuve de messire Louis Doublet, conseiller secrétaire des commandements, finance et du cabinet de feu Son Altesse royale monseigneur le duc d'Orléans, seigneur de Breuilpont, Lorey, Villegats, Saint-Chéron et autres lieux, de trois pièces de terre sises à Breuilpont, pour le prix annuel de 7 livres (1733) ; –état des terres de la fabrique affermées à Jean Valengelier, laboureur à Breuilpont.
Pièces de procédure produites dans l'instance pendante par appel du bailliage de Breuilpont au bailliage de Bréval, entre Bernard Foinard, marguillier de la fabrique, et Charles Barbey, taillandier à Breuilpont, relativement au rachat d'une rente de 11 livres 3 sous 11 deniers due par ce dernier à la fabrique ; – bail à ferme passé par la fabrique à Marie-Anne Le Gendre, veuve de messire Louis Doublet, conseiller secrétaire des commandements, finance et du cabinet de feu Son Altesse royale monseigneur le duc d'Orléans, seigneur de Breuilpont, Lorey, Villegats, Saint-Chéron et autres lieux, de trois pièces de terre sises à Breuilpont, pour le prix annuel de 7 livres (1733) ; –état des terres de la fabrique affermées à Jean Valengelier, laboureur à Breuilpont.
Constitutions de rentes au profit de la fabrique de Chaignolles par Philippe Delagrue, curé de Chaignolles, au nom de Guillaume Le Grand, curé d'Epaignes (1689), Angélique-Christine de La Chaussée, veuve de « messire François de Giverville, chevalier, seigneur et patron de Saint-Maclou, propriétaire du fief de la prévôté et mairie de Chaignolles » (1693), Mathieu-François Gouttard de Levéville, propriétaire des terres de Breuilpont, Lorey, Saint-Chéron, Villegats, Chaignolles et Sainte-Geneviève-lez-Gasny (1792).
Constitutions de rentes au profit de la fabrique de Chaignolles par Philippe Delagrue, curé de Chaignolles, au nom de Guillaume Le Grand, curé d'Epaignes (1689), Angélique-Christine de La Chaussée, veuve de « messire François de Giverville, chevalier, seigneur et patron de Saint-Maclou, propriétaire du fief de la prévôté et mairie de Chaignolles » (1693), Mathieu-François Gouttard de Levéville, propriétaire des terres de Breuilpont, Lorey, Saint-Chéron, Villegats, Chaignolles et Sainte-Geneviève-lez-Gasny (1792).
« Papier terrier de la commanderie de Chanu contenant le détail par nouveaux tenants et aboutissants, tant du domaine non fieffé que du domaine fieffé de cette seigneurie, suivant ses anciens titres et possessions, et les nouvelles reconnoissances rendues en conséquence d'iceux, avec tous les honneurs, privilèges, droits et devoirs seigneuriaux, faisances, redevances seigneurialles, suivant leur ordre naturel, la forme de leur prestation et les termes de leurs échéances. – La commanderie de Chanu appartient de toute ancienneté à l'ordre de Malthe ; elle est scituée dans le diocèse d'Évreux ; le chef-lieu est assis dans la paroisse de Chanu et s'étend dans les paroisses d'Heurgeville, Saint-Illiers-les-Bois, Bueil, Villiers, Gadencourt, Saint-Chéron et Champigny. C'est une seigneurie qui a droit de haute justice, dont les appels se relèvent au baillage de Chartres duquel on suit la coutume et la jurisprudence. Cette haulte justice a droit de prison, dans laquelle on met les personnes trouvées en flagrant délit et auxquels on donne le pain, l'eau et la paille suivant les règlements et comme dans les prisons royalles. Elle s'exerce par un bailly, un lieutenant, un procureur fiscal, un greffier et un sergent, sur tous les vasseaux de la ditte commanderie. Ces officiers sont à la nomination de Monsieur le Commandeur et ne peuvent exercer que sur ses provisions. Comme aussy a droit de faire faire des fourches patibulaires dans sa hautte justice de Chanu, au lieu nommé la Haulte-Justice, sur une pièce de terre appartenant à Marie-Magdeleine Cadot, veuve du sieur De la Sale, qui est obligée de souffrir ces pilliers, ainsy qu'elle l'a reconnu dans sa déclaration rendue le 29 avril 1762, article 22. Ce droit appartient aux seigneurs hauts justiciers suivant le droit général des coutumes. Dans le manoir seigneurial il y a une chapelle fondée sous l'invocation de la Sainte-Vierge, dans laquelle ledit seigneur Commendeur a droit d'y faire dire deux messes par semaine, l'une le mercredy et l'autre le vendredy et de priver le prêtre de ses honoraires, s'il ne les dit dans la chapelle, parce qu'il est de la religion de Monsieur le Commandeur qu'elle soit ditte dans la chappelle à l'intention des fondateurs. Monsieur le Commandeur a droit de nommer et présenter aux bénéfices cures de Saint-Pierre de Chanu, de la paroisse d'Heurgeville, fondée sous l'invocation de Saint-Siphorien, de la paroisse de Saint-Illier lès Bois, fondée sous l'invocation de la très sainte Trinité et de la paroisse de Brucourt fondée sous l'invocation de la Sainte-Vierge. Dans lesquelles églises Monsieur le Commandeur a droit d'avoir les droits honorifiques. Ils consistent : à avoir droit de banc dans le chœur, à avoir un autre banc dans la nef pour les domestiques, au lieu le plus convenable ; à avoir l'eau bénite le premier après le clergé et avant les paroissiens ; à aller le premier en procession après le clergé et avant les paroissiens ; à être recommandé nommément aux prières nominales qui se disent au prône ; à avoir le premier le pain béni après le clergé et avant les paroissiens ; à être encensé le premier avec distinction après le clergé ; à avoir droit de sépulture dans le chœur ; à avoir droit de mettre le littre et cintures funèbres au dedans et au dehors de l'église, de ses armes ; à avoir droit d'assister aux comptes des fabriques et sçavoir l'usage que l'on fait des revenus desdites églises. ».
Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.
« Ensuit le nombre et quantité des terres, bois, etc., appartenant à chacune prébende de messieurs les huit chanoines de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux, assis en la paroisse d'Angerville-la-Campagne ; » –état des revenus attribués à chaque prébende sur la baronnie d'Anger-ville, les vicomtes d'Évreux et de Pacy, les dîmes de Hécourt, de Saint-Chéron, de Brosville, de Crestot, d'Émanville et de Semerville, de Sainte-Colombe, de Thevray, de Creton et sur le sceau de l'évêché (XVIIe siècle).
« Papier terrier de la commanderie de Chanu contenant le détail par nouveaux tenants et aboutissants, tant du domaine non fieffé que du domaine fieffé de cette seigneurie, suivant ses anciens titres et possessions, et les nouvelles reconnoissances rendues en conséquence d'iceux, avec tous les honneurs, privilèges, droits et devoirs seigneuriaux, faisances, redevances seigneurialles, suivant leur ordre naturel, la forme de leur prestation et les termes de leurs échéances. – La commanderie de Chanu appartient de toute ancienneté à l'ordre de Malthe ; elle est scituée dans le diocèse d'Évreux ; le chef-lieu est assis dans la paroisse de Chanu et s'étend dans les paroisses d'Heurgeville, Saint-Illiers-les-Bois, Bueil, Villiers, Gadencourt, Saint-Chéron et Champigny. C'est une seigneurie qui a droit de haute justice, dont les appels se relèvent au baillage de Chartres duquel on suit la coutume et la jurisprudence. Cette haulte justice a droit de prison, dans laquelle on met les personnes trouvées en flagrant délit et auxquels on donne le pain, l'eau et la paille suivant les règlements et comme dans les prisons royalles. Elle s'exerce par un bailly, un lieutenant, un procureur fiscal, un greffier et un sergent, sur tous les vasseaux de la ditte commanderie. Ces officiers sont à la nomination de Monsieur le Commandeur et ne peuvent exercer que sur ses provisions. Comme aussy a droit de faire faire des fourches patibulaires dans sa hautte justice de Chanu, au lieu nommé la Haulte-Justice, sur une pièce de terre appartenant à Marie-Magdeleine Cadot, veuve du sieur De la Sale, qui est obligée de souffrir ces pilliers, ainsy qu'elle l'a reconnu dans sa déclaration rendue le 29 avril 1762, article 22. Ce droit appartient aux seigneurs hauts justiciers suivant le droit général des coutumes. Dans le manoir seigneurial il y a une chapelle fondée sous l'invocation de la Sainte-Vierge, dans laquelle ledit seigneur Commendeur a droit d'y faire dire deux messes par semaine, l'une le mercredy et l'autre le vendredy et de priver le prêtre de ses honoraires, s'il ne les dit dans la chapelle, parce qu'il est de la religion de Monsieur le Commandeur qu'elle soit ditte dans la chappelle à l'intention des fondateurs. Monsieur le Commandeur a droit de nommer et présenter aux bénéfices cures de Saint-Pierre de Chanu, de la paroisse d'Heurgeville, fondée sous l'invocation de Saint-Siphorien, de la paroisse de Saint-Illier lès Bois, fondée sous l'invocation de la très sainte Trinité et de la paroisse de Brucourt fondée sous l'invocation de la Sainte-Vierge. Dans lesquelles églises Monsieur le Commandeur a droit d'avoir les droits honorifiques. Ils consistent : à avoir droit de banc dans le chœur, à avoir un autre banc dans la nef pour les domestiques, au lieu le plus convenable ; à avoir l'eau bénite le premier après le clergé et avant les paroissiens ; à aller le premier en procession après le clergé et avant les paroissiens ; à être recommandé nommément aux prières nominales qui se disent au prône ; à avoir le premier le pain béni après le clergé et avant les paroissiens ; à être encensé le premier avec distinction après le clergé ; à avoir droit de sépulture dans le chœur ; à avoir droit de mettre le littre et cintures funèbres au dedans et au dehors de l'église, de ses armes ; à avoir droit d'assister aux comptes des fabriques et sçavoir l'usage que l'on fait des revenus desdites églises. ».
Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.
« Ensuit le nombre et quantité des terres, bois, etc., appartenant à chacune prébende de messieurs les huit chanoines de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux, assis en la paroisse d'Angerville-la-Campagne ; » –état des revenus attribués à chaque prébende sur la baronnie d'Anger-ville, les vicomtes d'Évreux et de Pacy, les dîmes de Hécourt, de Saint-Chéron, de Brosville, de Crestot, d'Émanville et de Semerville, de Sainte-Colombe, de Thevray, de Creton et sur le sceau de l'évêché (XVIIe siècle).