Toutes les ressources Saint-Mards-de-Blacarville, maires, adjoints et conseillers municipaux 2 résultats (8ms)

Saint-Mards-de-Blacarville 1852-1876 (Blacarville) 1815-1829 (Saint-Mards-sur-Risle) 1813-1830

2 M 719 , 1813-1876 , Saint-Mards-de-Blacarville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Fin des résultats