Toutes les ressources Sainte-Geneviève-lès-Gasny, maires, adjoints et conseillers municipaux 2 résultats (9ms)

Sainte-Geneviève-les-Gasny

2 M 696 , 1808-1876 , Sainte-Geneviève-lès-Gasny, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Sainte-Geneviève-les-Gasny

3 M 1011 , 1831-1935 , Sainte-Geneviève-lès-Gasny, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
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