Toutes les ressources Anpenois (le Seigneur d') 1 résultat (4ms)

Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).

• Cote :

  G1404

• Date :

  1646-1782

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 10 pièces, papier

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Charleval
    • Vandrimare
  • Personne (physique ou morale)
    • Anpenois (le Seigneur d')
    • Le Marchand, Robert
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Vandrimare

  Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).