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Sentences d'adjudications, oppositions, mémoires et observations

4 B 286 , 1790-1793  

En particulier : Nouveau cahier d'adjudications des biens décrétés, mai 1792 (déposé au greffe du tribunal de district de Bernay) - concerne aussi les familles Arnoud et de La Vigerie (1792) - de Belleville (1793).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
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