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1786-1790

8 B 136 , 1786-1790 , Amfreville-la-Campagne ; Conches ; Conches — Bailliage  

En particulier : contre Gillot Boiteux, tailleur de Conches, sur plainte de Mme de Courcy de Montmorin pour insultes (1787) - contre des braconniers pour coups de feu tirés contre Dumont, garde-chasse de la terre d'Amfreville-la-Campagne (1787-1788).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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