Toutes les ressources Direction départementale de la protection des populations de l'Eure 7 résultats (5ms)
2543W/1-361
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1989-2007
Direction. Dossiers généraux (DIR2) : dossiers d'actualité, délégations de signature, indicateurs clés, rapports d'activité. Comptabilité / gestion (DIR3) : bilans financiers. Ordres de service (DIR6) : plans de surveillance - plans de contrôle (PSPC)
2545W/1-262
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1982-2016
Direction : associations de consommateurs Protection animale : expositions et rassemblements d'animaux toutes espèces, dossiers des élevages et des établissements de vente. Service de l'alimentation, consommation, sécurité non alimentaire et concurrence : dossiers établissements.
2542W/1-9
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1984-2010
Environnement. Vente, élevage, présentations au public, faune sauvage (1984-2002) : demandes d'autorisations d'ouverture, certificats de capacité, ordres de service. Protection animale (1957-2011) : maladies animales, pharmacie vétérinaire, certificats d'aptitude au transport d'animaux vivants, dossiers des élevages (toutes espèces et toutes maladies). (anc. entree_000012299).
2488W/1-155
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1957-2011
Direction. Recours et contentieux (DIR 8). Dossiers de contentieux y compris les transmissions aux parquets (article CCP , 420-6 du code de commerce).
2544W/1-669
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2010-2015
Service alimentation. Ordres de service : opération alimentation vacances et fin d'année (1995-1997). Alertes sanitaires (1998-2009), demande d'enquêtes (2003-2011), dossiers d'établissements (1982-2008). (anc. entree_000012324).
2505W/1-191
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1986-2011
Consommation, sécurité non alimentaire et concurrence. Ordres de service : demandes ponctuelles et récurrentes. (anc. entree_000012325).
2506W/1-132
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1986-2011
Fin des résultats