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(1755-1756, 1731-1756)

3 B 505 , 1731-1756 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : procédures concernant Morel et Levallois, Duhamel et Mauléon, Mille, Charles Guillaume Louis Michel de Fermanel, sieur du Favril.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

(1755-1756, 1731-1756)

3 B 505 , 1731-1756 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : procédures concernant Morel et Levallois, Duhamel et Mauléon, Mille, Charles Guillaume Louis Michel de Fermanel, sieur du Favril.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

1690-1691

1 B 358 , 1690-1691 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux (Le)  

En particulier : assassinat de Christophe Angu, domestique à l'abbaye de La Noë (1690) - subornation par Pierre Auzoux, greffier commis en l'élection d'Evreux (1690-1691) - violences contre François Buzot. Fils du lieutenant particulier en la vicomté d'Evreux et Louis Dehors (1691) - vols de bestiaux et de récoltes envers François Charpentier, laboureur du Vieil-Evreux, par les Duhamel père et fils (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1690-1691

1 B 358 , 1690-1691 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux (Le)  

En particulier : assassinat de Christophe Angu, domestique à l'abbaye de La Noë (1690) - subornation par Pierre Auzoux, greffier commis en l'élection d'Evreux (1690-1691) - violences contre François Buzot. Fils du lieutenant particulier en la vicomté d'Evreux et Louis Dehors (1691) - vols de bestiaux et de récoltes envers François Charpentier, laboureur du Vieil-Evreux, par les Duhamel père et fils (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
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