Enquête par témoins faite à Brosville, « au cabaret dudit lieu », devant Antoine Gueroult, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général aux Eaux-et-Forêts de Normandie au siège de la Table-de-marbre du Palais à Rouen, à la requête du commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville et à rencontre de Jean Dyosne, bourgeois d'Évreux, accusé d'avoir induement abattu du gros bois dans les ventes de la commanderie, dont il avait été fermier (1678).
H1638
,
1678-1681
,
Brosville ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)
Enquête par témoins faite à Brosville, « au cabaret dudit lieu », devant Antoine Gueroult, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général aux Eaux-et-Forêts de Normandie au siège de la Table-de-marbre du Palais à Rouen, à la requête du commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville et à rencontre de Jean Dyosne, bourgeois d'Évreux, accusé d'avoir induement abattu du gros bois dans les ventes de la commanderie, dont il avait été fermier (1678).
Contexte :