Toutes les ressources Hays (Alexandre), marchand 2 résultats (4ms)

1777-1779

13 B 576 , 1777-1779 , Conteville ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : assassinat de sergent de Conteville (1777-1778) - condamnation au carcan sur le marché d'une femme bigame au Gros-Theil (1778) - injures entre Charles-Michel Baron et Guillaume-Jacques Gavelle, chirurgiens de Pont-Audemer (1777) - banqueroute frauduleuse d'Alexandre Hays, marchand à Saint-Eloi de Fourques (1778-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

1777-1779

13 B 576 , 1777-1779 , Conteville ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : assassinat de sergent de Conteville (1777-1778) - condamnation au carcan sur le marché d'une femme bigame au Gros-Theil (1778) - injures entre Charles-Michel Baron et Guillaume-Jacques Gavelle, chirurgiens de Pont-Audemer (1777) - banqueroute frauduleuse d'Alexandre Hays, marchand à Saint-Eloi de Fourques (1778-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
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