Toutes les ressources Léry — Clos des Vignettes (Le) 1 résultat (3ms)

1776-1778

96 B 78 , 1776-1778 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
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