Toutes les ressources Le Maréchal, Jean 1 résultat (5ms)

Déclarations de biens, rendues au Roi par le chapitre ; – information faite pour la recherche des biens du chapitre par Jean Le Maréchal, lieutenant-général au bailliage de Gisors (1640) ; –« déclaration du Roy, qui, en confirmant les lettres patentes du 15 juin 1727, enregistrées le 4 septembre suivant, ordonne que les bénéficiers du clergé de France seront tenus de donner dans six mois, pour tout délai, des déclarations des biens et revenus de leurs bénéfices » (Versailles, le 17 aoust 1750).

• Cote :

  G209

• Date :

  1640-1750

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 18 pièces, papier, 1 imprimée

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Gisors
  • Personne (physique ou morale)
    • Le Maréchal, Jean
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Chapitre collégial d'Andely

  Déclarations de biens, rendues au Roi par le chapitre ; – information faite pour la recherche des biens du chapitre par Jean Le Maréchal, lieutenant-général au bailliage de Gisors (1640) ; –« déclaration du Roy, qui, en confirmant les lettres patentes du 15 juin 1727, enregistrées le 4 septembre suivant, ordonne que les bénéficiers du clergé de France seront tenus de donner dans six mois, pour tout délai, des déclarations des biens et revenus de leurs bénéfices » (Versailles, le 17 aoust 1750).