Toutes les ressources Maillard (famille) 4 résultats (6ms)

Procédures closes de 1646 à 1789

1 B 670 , 1401-1789 , Evreux — Vicomté  

En particulier : familles Maillard (1727-1777) et Crestey (1772).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Procédures

Procédures closes de 1646 à 1789

1 B 670 , 1401-1789 , Evreux — Vicomté  

En particulier : familles Maillard (1727-1777) et Crestey (1772).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Procédures

Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

4 B 270 , 1660-1777  

En particulier les créances des familles Maillard (1660-1774), de Villette (1720-1777), de Baye (1720-1777), de Nugent (1753-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis de Plasnes, Courbépine, ""Echanfray"", seigneur du Moulin-Chapelle, Coquainvilliers et Le Chesne, colonel aux Grenadiers de France, gouverneur de Bourbon-Lancy, principalement à la requête de François Berthelot, baron de Baye, et de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Issure

Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

4 B 270 , 1660-1777  

En particulier les créances des familles Maillard (1660-1774), de Villette (1720-1777), de Baye (1720-1777), de Nugent (1753-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis de Plasnes, Courbépine, ""Echanfray"", seigneur du Moulin-Chapelle, Coquainvilliers et Le Chesne, colonel aux Grenadiers de France, gouverneur de Bourbon-Lancy, principalement à la requête de François Berthelot, baron de Baye, et de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Issure
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