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Actes et extraits d'actes concernant les familles de Nugent et Masson de Maison-Rouge, de 1742 à 1792 : testament, inventaire, tutelle, rentes

4 B 287 , 1778-1792  

Concerne surtout : tutelle des enfants de Charles-Benoît de Nugent et de Geneviève Masson de Maison-Rouge (1785), opposition formée par ces derniers à la substitution dont le père de l'épouse a été grevé par son aïeul (1792).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange

Actes et extraits d'actes concernant les familles de Nugent et Masson de Maison-Rouge, de 1742 à 1792 : testament, inventaire, tutelle, rentes

4 B 287 , 1778-1792  

Concerne surtout : tutelle des enfants de Charles-Benoît de Nugent et de Geneviève Masson de Maison-Rouge (1785), opposition formée par ces derniers à la substitution dont le père de l'épouse a été grevé par son aïeul (1792).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange

Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

4 B 270 , 1660-1777  

En particulier les créances des familles Maillard (1660-1774), de Villette (1720-1777), de Baye (1720-1777), de Nugent (1753-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis de Plasnes, Courbépine, ""Echanfray"", seigneur du Moulin-Chapelle, Coquainvilliers et Le Chesne, colonel aux Grenadiers de France, gouverneur de Bourbon-Lancy, principalement à la requête de François Berthelot, baron de Baye, et de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Issure

Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

4 B 270 , 1660-1777  

En particulier les créances des familles Maillard (1660-1774), de Villette (1720-1777), de Baye (1720-1777), de Nugent (1753-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis de Plasnes, Courbépine, ""Echanfray"", seigneur du Moulin-Chapelle, Coquainvilliers et Le Chesne, colonel aux Grenadiers de France, gouverneur de Bourbon-Lancy, principalement à la requête de François Berthelot, baron de Baye, et de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Issure
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