Toutes les ressources élections 1 155 résultats (21ms)
3 M 130
,
1870
Contexte :
Réforme électorale : modification du système électoral législatif (scrutin de listes avec représentation des minorités, correspondance).
3 M 7
,
1913-1914
Contexte :
Instructions, correspondance, affiches ; minutes de relevé des votes des 20 et 21 décembre.
3 M 122
,
1851
Contexte :
Circulaires, correspondance, affiches, états des frais ; minutes de résultats des votes.
3 M 126
,
1852
Contexte :
Circulaires et instructions ; procès-verbaux par sections.
3 M 120
,
1848
Contexte :
Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.
3 M 8
,
an IX-1813
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (12 et 13 juin 1858) : circulaires, correspondance, résultat des élections (minute).
3 M 262
,
1857-1858
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (11 décembre 1842) : circulaires, correspondance, rapports.
3 M 251
,
juin 1842-avril 1843
Contexte :
Renouvellement intégral des Conseils municipaux en application de la loi du 7 juillet 1852 : correspondance, rapports et tableaux établis par les juges de paix sur les résultats probables et définitifs des élections (septembre 1852).
3 M 400
,
1852
Contexte :
Listes des votants de l'arrondissement de Louviers.
3 M 129
,
1852
,
Louviers (arrondissement), plébiscites
Contexte :
Maires et adjoints élus par le Conseil municipal en application de la loi du 12 août 1876 : correspondance et listes de maires et adjoints.
3 M 406
,
1876
Contexte :
Elections de 1831-1919
3 M 202
,
1831-1919
Contexte :
Procès-verbaux du recensement des votes pour l'acceptation du plébiscite : arrondissements des Andelys et de Bernay.
3 M 123
,
1851
,
Andelys (les) (arrondissement), plébiscites ; Bernay (arrondissement), plébiscites
Contexte :
Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848 : circulaires et correspondance.
3 M 255
,
mai-novembre 1848
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 311
,
1922-1925
Contexte :