Toutes les ressources Boucherie de Carême 12 résultats (5ms)

1754-1764

12 B 85 , 1754-1764  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

novembre 1740-1741

12 B 83 , novembre 1740-1741  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

1772-janvier 1773

12 B 87 , 1772-janvier 1773  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

décembre 1700-1711

12 B 80 , décembre 1700-1711  

décembre 1700-décembre 1701, novembre 1710-1711.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

1765-1771

12 B 86 , 1765-1771  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

décembre 1711-septembre 1712

12 B 81 , décembre 1711-septembre 1712  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

février 1773-avril 1784

12 B 88 , février 1773-avril 1784  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

1742-1753

12 B 84 , 1742-1753  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

octobre 1712-janvier 1714

12 B 82 , octobre 1712-janvier 1714  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

2 B 49 , 1766-1789 et s.d , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Police et administraon
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