Toutes les ressources Empire, Second 26 résultats (15ms)

(1863 et 1865)

1 M 253 , 1863-1865  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

2 M 135 , 1861-1865  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855

1868-1870

1 M 254 , 1868-1870  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

1853-1855

1 M 251 , 1853-1855  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département

1856-1864

3 M 97 , 1856-1864  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Second Empire > Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales ; nombre des électeurs par arrondissements ; états des radiations ; relevés des registres des condamnations portant privation du droit de vote en conséquence de la circulaire du 21 juillet 1856 ; listes

1865-1870

3 M 98 , 1865-1870  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Second Empire

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

2 M 132 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Nomination des maires et adjoints

1856-1862

1 M 252 , 1856-1862  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Second Empire > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département