Toutes les ressources Incendie 22 résultats (4ms)

1694

16 B 876 , 1694 , Vernon — Bailliage  

Incendie criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Rapports d'experts, estimations

15 B 89 , 1740-1790 , Ronceray (Le), manoir seigneurial ; Verneuil — Bailliage  

En particulier : manoir seigneurial du Roncenay, bâtiments incendiés dans la cour (appartenant à Armand-Aimé Dérard), 1789.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures

Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces

3 B 1022 , 1761-1774 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Sainte-Opportune-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

13 B 581 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf  

En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

52 B 161 , 1770-1790 , Bazincourt ; Etrepagny — Eglise ; Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes criminelles

1567-1775

2 B 13 , 1567-1775 , Andelys (Les) — Baillage ; Jumièges — Abbé ; Marette (La) n. id., ferme ; Poissy (Yvelines), Saint-Louis, abbaye ; Port-Mort — Curé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces isolées

Procédures diverses

2 B 60 , 1773-1782 , Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé  

En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

1760-1768

11 B 331 , 1760-1768 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Montroty — Curé ; Tronquay (Le)  

En particulier : poursuites contre François Maurice, toilier du Tronquay, pour lettre anonyme de menaces d'incendie et tentative d'extorsion de fonds au détriment de Thomas Brémontier, marchand de bois - vol d'argent chez Bernard François, curé du Montroty près de Gournay-en-Bray (1758-1759).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procédures diverses

13 B 557 , 1762-1764 , Bouquetot — Saint-Michel-de-la-Haye — Presbytère ; Brionne ; Carsix — Charité, église ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : incendie criminel au presbytère de Saint-Michel-de-La-Haye (1763-1764) - tapage dans l'église de Saint-Martin-de-Carsix par les frères de la Charité (1763-1764) - violences entre Pierre-Jean Lisot et Michel-Benoît Hue, avocats à Brionne (1764).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles