Toutes les ressources Incendie 44 résultats (10ms)

1694

16 B 876 , 1694 , Vernon — Bailliage  

Incendie criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1694

16 B 876 , 1694 , Vernon — Bailliage  

Incendie criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Rapports d'experts, estimations

15 B 89 , 1740-1790 , Ronceray (Le), manoir seigneurial ; Verneuil — Bailliage  

En particulier : manoir seigneurial du Roncenay, bâtiments incendiés dans la cour (appartenant à Armand-Aimé Dérard), 1789.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures

Rapports d'experts, estimations

15 B 89 , 1740-1790 , Ronceray (Le), manoir seigneurial ; Verneuil — Bailliage  

En particulier : manoir seigneurial du Roncenay, bâtiments incendiés dans la cour (appartenant à Armand-Aimé Dérard), 1789.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures

Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces

3 B 1022 , 1761-1774 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Sainte-Opportune-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces

3 B 1022 , 1761-1774 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Sainte-Opportune-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

52 B 161 , 1770-1790 , Bazincourt ; Etrepagny — Eglise ; Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes criminelles

Procédures diverses

13 B 581 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf  

En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

13 B 581 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf  

En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles