Toutes les ressources Monarchie de Juillet 91 résultats (17ms)
2 M 114
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par la Roi : correspondance et listes de propositions.
2 M 119
,
1840-1842
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et listes de propositions.
2 M 115
,
1837-1839
Contexte :
MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
4R81-213
,
1830-1859
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.
2 M 112
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : listes de maires et adjoints nommés avec la date de nomination (par arrondissements).
2 M 121
,
1840-1842
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; procès-verbaux d'installation.
2 M 120
,
1840-1842
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions.
2 M 118
,
1837-1839
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : états statistiques des maires et adjoints nommés après les élections de 1831.
2 M 113
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.
2 M 117
,
1837-1839
Contexte :
Liste générale du jury de 1845.
3 M 90
,
1845
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.
3 M 75
,
1837-1839
Contexte :
Etat des électeurs payant des contributions dans les départements étrangers (1832 ou 1833).
3 M 64
,
1832-1833
Contexte :
Liste générale du jury pour 1836.
3 M 72
,
1835
Contexte :
Liste générale du jury pour 1842.
3 M 84
,
1841
Contexte :