Toutes les ressources Monarchie de Juillet 91 résultats (26ms)
2 M 115
,
1837-1839
Contexte :
Maires et adjoints nommés par la Roi : correspondance et listes de propositions.
2 M 119
,
1840-1842
Contexte :
MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
4R81-213
,
1830-1859
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : nominations en raison de décès, démissions ou révocations ; correspondance et liste de propositions.
2 M 114
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance et listes de candidats ; listes de maires nommés.
2 M 112
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; procès-verbaux d'installation.
2 M 120
,
1840-1842
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : listes de maires et adjoints nommés avec la date de nomination (par arrondissements).
2 M 121
,
1840-1842
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.
2 M 117
,
1837-1839
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : états statistiques des maires et adjoints nommés après les élections de 1831.
2 M 113
,
1831-1833
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions.
2 M 118
,
1837-1839
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions.
2 M 109
,
juillet 1830-mars 1831
Contexte :
1839
3 M 77
,
1839
Contexte :
Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales pour la révision des listes de 1848.
3 M 94
,
1847
Contexte :
Liste générale du jury pour 1843.
3 M 86
,
1842
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 pour les élections de 1842. Quelques minutes de listes.
3 M 83
,
1841-1842
Contexte :