14 B 609
,
1688-1689
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : port d'armes prohibées et tir de pigeons (1689) - blasphèmes prononcés par de nouveaux catholiques (1689).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 609
,
1688-1689
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : port d'armes prohibées et tir de pigeons (1689) - blasphèmes prononcés par de nouveaux catholiques (1689).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 356
,
1684-1691
,
Claville — (sr de) ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Charité ; Evreux — Prison
En particulier : violences contre les frères servants de la Charité d'Evreux (1684) - destruction de pigeons du colombier de François Fortin, seigneur de Broquigny, du Plessis-Grohan et Garel (1685) : évasion de la prison d'Evreux (1685) - meurtre par empoisonnement de Simon Trude, charretier du sieur de Claville, par sa femme (1685-1691).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 370
,
1711-1712
,
Caugé — Branville ; Croix-Saint-Leufroy — Abbé — Curé ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol chez Jean Dagoumer, curé de La Croix-Saint Leufroy (1711-1712) - destruction de pigeons chez Nicolas-Adrien Ledoulx, seigneur de Bacquepuis et de la Musse (1711) - incendie criminel des bâtiments de François Grout, laboureur de Branville (1711-1712).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 370
,
1711-1712
,
Caugé — Branville ; Croix-Saint-Leufroy — Abbé — Curé ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol chez Jean Dagoumer, curé de La Croix-Saint Leufroy (1711-1712) - destruction de pigeons chez Nicolas-Adrien Ledoulx, seigneur de Bacquepuis et de la Musse (1711) - incendie criminel des bâtiments de François Grout, laboureur de Branville (1711-1712).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 356
,
1684-1691
,
Claville — (sr de) ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Charité ; Evreux — Prison
En particulier : violences contre les frères servants de la Charité d'Evreux (1684) - destruction de pigeons du colombier de François Fortin, seigneur de Broquigny, du Plessis-Grohan et Garel (1685) : évasion de la prison d'Evreux (1685) - meurtre par empoisonnement de Simon Trude, charretier du sieur de Claville, par sa femme (1685-1691).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
