Toutes les ressources bois, établissements publics (des) 8 résultats (11ms)
7 M 319
,
an II-1935
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.
7 M 320
,
1843-1859
Contexte :
Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.
7 M 325
,
1808-1862
,
Harcourt, hospices (bois des) ; Louviers, forêt domaniale de
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).
7 M 326
,
1902-1935
,
Dangu, bois communaux ; Louviers, hospice (bois de Grammont)
Contexte :
Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.
7 M 321
,
1818-1819
,
Plessis-Hébert (le), bois de la fabrique ; Roussière (la), bois de la fabrique
Contexte :
Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).
7 M 324
,
an X-1875
,
Pacy-sur-Eure, hospice (bois de l') ; Paris, hospice (bois de l') ; Pont-Audemer, hospice (bois de l') ; Verneuil, bois de l'hospice
Contexte :
Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838), Charleval (1812-1857), Evreux (1827-1863), Harcourt (1817-1851), Louviers (an XIII-1901) et Nonancourt (an X-1833).
7 M 323
,
an X-1901
,
Bernay, hospices (bois des) ; Breteuil, hospices (bois des) ; Charleval, hospices (bois des) ; Evreux, hospice ; Harcourt, hospices (bois des) ; Louviers, hospice (bois de Grammont) ; Nonancourt, hospice (bois de l')
Contexte :
Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).
7 M 322
,
1806-1931
,
Beaumontel, bois communaux ; Beaumont-le-Roger, bois communaux ; Bec-Hellouin (le), bois communaux ; Conches, bois communaux ; Dangu, bois communaux ; Evreux, bois communaux ; Lyons-la-Forêt, bois communaux ; Saint-Paër, bois communaux ; Tourny, bois communaux ; Trinité (la), bois communaux
Contexte :
Fin des résultats