Toutes les ressources Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303). 1 résultat (4ms)

Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).

• Cote :

  2490W/1-52

• Date :

  1963-2010

• Description physique :

  Importance matérielle : 6,81 ml

• Origine : Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction régionale des douanes de Rouen / Bureau des Douanes d'Evreux
  • Titre
    • Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).