Toutes les ressources Sommier 54 résultats (7ms)
2243 W 260 - 2243 W 261
,
06/04/1970-20/12/1973
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
2219 W 64
,
29/07/1893-31/12/1958
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier - Echéancier de l'impôt sur le revenu des créances.
2243 W 263
,
1922-1943
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
2219 W 63
,
06/01/1959-31/12/1960
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu.
2243 W 290
,
1966
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier de consistance du domaines de l'Etat
2243 W 262
,
18/05/1866-18/03/1938
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
31 janvier 1964 au 14 avril 1970
2243 W 265
,
31/01/1964-14/04/1970
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des avances et des droits en début d'assistance judiciaire.
2243 W 267
,
1902-1956
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1924-1939
2243 W 285
,
1924-1939
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier de consistance du domaines de l'Etat
2243 W 262
,
18/05/1866-18/03/1938
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1924-1939
2243 W 285
,
1924-1939
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des avances et des droits en début d'assistance judiciaire.
2243 W 267
,
1902-1956
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
31 janvier 1964 au 14 avril 1970
2243 W 265
,
31/01/1964-14/04/1970
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier de droits en surveillance
2243 W 266
,
1939-1961
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1883-1913
2219 W 57
,
1883-1913
,
Nonancourt
Contexte :