Toutes les ressources Beaumont-le-Roger, forêt (de) 1 résultat (4ms)

Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

7 M 280 , an VII-1881 , Barc, droits d'usage ; Beaumont-le-Roger, forêt (de) ; Bord, forêt domaniale de ; Brotonne, forêt domaniale ; Damps (les), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Grosley, droits d'usage ; Pont-de-l'Arche, droits d'usage ; Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage
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