Toutes les ressources Beaumont-le-Roger 619 résultats (3ms)
1479 W 47
,
10/03/1956-28/12/1956
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
8 juin 1947 au 29 juillet 1949
1479 W 19
,
08/06/1947-29/07/1949
,
Beaumont-le-Roger
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
1855-1857
69Q/19
,
1855-1857
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 13 février 1839 au 3 juillet 1839
65Q/37
,
13/02/1839-03/07/1839
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 27 décembre 1917 au 4 novembre 1918
65Q/124
,
27/12/1917-04/11/1918
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 23 janvier 1863 au 21 décembre 1863
65Q/66
,
23/01/1863-21/12/1863
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
1824-1824
68Q/9
,
1824-1824
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 24 juillet 1840 au 13 février 1843
67Q/22
,
24/07/1840-13/02/1843
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
1806-1807
68Q/2
,
1806-1807
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
1810-1816
70Q/4
,
1810-1816
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
janvier à novembre 1949
1479 W 28
,
1949
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 10 juin 1902 au 10 juin 1905
66Q/48
,
10/06/1902-10/06/1905
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 18 octobre 1826 au 5 septembre 1829
66Q/9
,
18/10/1826-05/09/1829
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Juin 1872-novembre 1872
74TER/Q/15
,
06/1872-11/1872
,
Beaumont-le-Roger
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Octobre 1890-octobre 1892
74TER/Q/29
,
10/1890-10/1892
,
Beaumont-le-Roger
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :