Toutes les ressources Beaumont-le-Roger 1 244 résultats (7ms)

Du 8 août 1895 au 24 avril 1896

65Q/97 , 08/08/1895-24/04/1896 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Avril 1871 à novembre 1871

74TER/Q/13 , 04/1871-11/1871 , Beaumont-le-Roger  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 avril 1914 au 14 octobre 1918

66Q/52 , 16/04/1914-14/10/1918 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 mai 1847 au 26 juin 1848

65Q/50 , 14/05/1847-26/06/1848 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1954-1955

1756 W 21 , 1954-1955 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes sous seing privé

Du 12 juin 1877 au 31 août 1878

65Q/80 , 12/06/1877-31/08/1878 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

17 juin 1943 au 28 mai 1947

1479 W 43 , 17/06/1943-28/05/1947 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes judiciaires

1800-1807

69Q/4 , 1800-1807 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Table des acquéreurs

Du 13 mai 1840 au 10 juin 1841

65Q/40 , 13/05/1840-10/06/1841 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

An XI-1807

70Q/1 , 1802-1807 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 20 novembre 1872 au 8 février 1876

66BIS/Q/1 , 20/11/1872-08/02/1876 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1927

74QUATER/Q/9 , 1927 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes déposés

Du 11 septembre 1894 au 22 février 1897

66TER/Q/3 , 11/09/1894-22/02/1897 , Beaumont-le-Roger  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Juin 1868-janvier 1869

74TER/Q/8 , 06/1868-01/1869 , Beaumont-le-Roger  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général