Toutes les ressources Beuzeville 822 résultats (8ms)

De 1849 à 1855

89Q/8 , 1849-1855 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 20 février 1867 au 2 mars 1869

87Q/32 , 20/02/1867-02/03/1869 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 mars 1889 au 3 juin 1891

86BIS/Q/6 , 02/03/1889-03/06/1891 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 octobre 1851 au 21 mars 1853

85Q/36 , 14/10/1851-21/03/1853 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1873-mai 1874

94TER/Q/14 , 03/1873-05/1874 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 janvier 1836 au 3 octobre 1837

87Q/14 , 09/01/1836-03/10/1837 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 août 1862 au 6 novembre 1864

86Q/32 , 04/08/1862-06/11/1864 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 janvier 1896 au 12 avril 1898

86BIS/Q/9 , 07/01/1896-12/04/1898 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 avril 1844 au 16 juillet 1845

87Q/20 , 09/04/1844-16/07/1845 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès