Toutes les ressources Beuzeville 822 résultats (8ms)
86Q/11
,
04/11/1832-11/09/1835
,
Beuzeville
Contexte :
De 1849 à 1855
89Q/8
,
1849-1855
,
Beuzeville
Contexte :
Du 23 décembre 1885 au 30 décembre 1886
85Q/68
,
23/12/1885-30/12/1886
,
Beuzeville
Contexte :
Du 20 février 1867 au 2 mars 1869
87Q/32
,
20/02/1867-02/03/1869
,
Beuzeville
Contexte :
Du 2 mars 1889 au 3 juin 1891
86BIS/Q/6
,
02/03/1889-03/06/1891
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 13 octobre 1909 au 24 février 1910
85Q/103
,
13/10/1909-24/02/1910
,
Beuzeville
Contexte :
Du 2 avril 1913 au 11 novembre 1913
85Q/110
,
02/04/1913-11/11/1913
,
Beuzeville
Contexte :
Du 25 juillet 1787 au 12 brumaire an XIV
90Q/1
,
25/07/1787-03/11/1805
,
Beuzeville
Contexte :
Du 14 octobre 1851 au 21 mars 1853
85Q/36
,
14/10/1851-21/03/1853
,
Beuzeville
Contexte :
Mars 1873-mai 1874
94TER/Q/14
,
03/1873-05/1874
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 5 décembre 1823 au 19 septembre 1825
85Q/7
,
05/12/1823-19/09/1825
,
Beuzeville
Contexte :
Du 9 janvier 1836 au 3 octobre 1837
87Q/14
,
09/01/1836-03/10/1837
,
Beuzeville
Contexte :
Du 4 août 1862 au 6 novembre 1864
86Q/32
,
04/08/1862-06/11/1864
,
Beuzeville
Contexte :
Du 7 janvier 1896 au 12 avril 1898
86BIS/Q/9
,
07/01/1896-12/04/1898
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 9 avril 1844 au 16 juillet 1845
87Q/20
,
09/04/1844-16/07/1845
,
Beuzeville
Contexte :