Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (9ms)

Du 12 janvier 1915 au 22 avril 1917

86BIS/Q/18 , 12/01/1915-22/04/1917 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1838-1843

89Q/6 , 1838-1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 29 octobre 1931 au 19 mai 1932

85Q/139 , 29/10/1931-19/05/1932 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Octobre 1809-20 avril 1819

90Q/2 , 10/1809-20/04/1819 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès

Mars 1872-juillet 1872

94TER/Q/12 , 03/1872-07/1872 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er janvier 1842 au 13 mars 1843

87Q/18 , 01/01/1842-13/03/1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 mai 1878 au 11 avril 1879

85Q/60 , 06/05/1878-11/04/1879 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juin 1885-mai 1887

94TER/Q/21 , 06/1885-05/1887 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général