Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (12ms)

Du 6 août 1898 au 11 avril 1899

87Q/50 , 06/08/1898-11/04/1899 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 janvier 1936 au 28 février 1939

86BIS/Q/26 , 24/01/1936-28/02/1939 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 mai 1831 au 3 novembre 1832

86Q/10 , 10/05/1831-03/11/1832 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1813-juillet 1820

89Q/1 , 07/1813-07/1820 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 12 octobre 1922 au 23 mars 1923

85Q/127 , 12/10/1922-23/03/1923 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 octobre 1906 au 13 juillet 1910

86Q/44 , 10/10/1906-13/07/1910 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juin 1880-mars 1882

94TER/Q/18 , 06/1880-03/1882 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

5 septembre 1947 au 5 décembre 1951

2210 W 29 , 05/09/1947-05/12/1951 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Baux sous seing privé

Du 4 octobre 1825 au 5 août 1829

87Q/11 , 04/10/1825-05/08/1829 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1831

91Q/5 , 1825-1831 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Mai 1866-novembre 1866

94TER/Q/2 , 05/1866-11/1866 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 26 juin 1919 au 6 novembre 1919

85Q/119 , 26/06/1919-06/11/1919 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics