Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (12ms)
87Q/50
,
06/08/1898-11/04/1899
,
Beuzeville
Contexte :
Du 24 janvier 1936 au 28 février 1939
86BIS/Q/26
,
24/01/1936-28/02/1939
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 11 février 1907 au 19 septembre 1907
85Q/95
,
11/02/1907-19/09/1907
,
Beuzeville
Contexte :
Du 10 mai 1831 au 3 novembre 1832
86Q/10
,
10/05/1831-03/11/1832
,
Beuzeville
Contexte :
Juillet 1813-juillet 1820
89Q/1
,
07/1813-07/1820
,
Beuzeville
Contexte :
Du 12 octobre 1922 au 23 mars 1923
85Q/127
,
12/10/1922-23/03/1923
,
Beuzeville
Contexte :
7 janvier au 27 juillet 1942
2210 W 4
,
07/01/1942-27/07/1942
,
Beuzeville
Contexte :
Du 10 octobre 1906 au 13 juillet 1910
86Q/44
,
10/10/1906-13/07/1910
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 23 mars 1923 au 13 décembre 1923
85Q/128
,
23/03/1923-13/12/1923
,
Beuzeville
Contexte :
Juin 1880-mars 1882
94TER/Q/18
,
06/1880-03/1882
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
5 septembre 1947 au 5 décembre 1951
2210 W 29
,
05/09/1947-05/12/1951
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 4 octobre 1825 au 5 août 1829
87Q/11
,
04/10/1825-05/08/1829
,
Beuzeville
Contexte :
1825-1831
91Q/5
,
1825-1831
,
Beuzeville
Contexte :
Mai 1866-novembre 1866
94TER/Q/2
,
05/1866-11/1866
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 26 juin 1919 au 6 novembre 1919
85Q/119
,
26/06/1919-06/11/1919
,
Beuzeville
Contexte :