Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (11ms)
85Q/2
,
21/03/1810-14/06/1817
,
Beuzeville
Contexte :
Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860
86Q/30
,
22/05/1858-03/06/1860
,
Beuzeville
Contexte :
2 janvier au 24 août 1951
2210 W 23
,
02/01/1951-24/08/1951
,
Beuzeville
Contexte :
12 septembre 1945 au 20 février 1946
2210 W 11
,
12/09/1945-20/02/1946
,
Beuzeville
Contexte :
Du 9 janvier 1847 au 9 août 1847
85Q/30
,
09/01/1847-09/08/1847
,
Beuzeville
Contexte :
Du 3 février 1868 au 20 mars 1869
85Q/50
,
03/02/1868-20/03/1869
,
Beuzeville
Contexte :
Du 5 avril 1856 au 22 mai 1858
86Q/29
,
05/04/1856-22/05/1858
,
Beuzeville
Contexte :
Du 22 mai 1874 au 7 mai 1875
85Q/56
,
22/05/1874-07/05/1875
,
Beuzeville
Contexte :
Du 16 septembre 1933 au 24 janvier 1936
86BIS/Q/25
,
16/09/1933-24/01/1936
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
1849
88Q/7
,
1849
,
Beuzeville
Contexte :
Du 8 juin 1893 au 23 novembre 1897
86Q/41
,
08/06/1893-23/11/1897
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 9 septembre 1856 au 29 octobre 1858
87Q/27
,
09/09/1856-29/10/1858
,
Beuzeville
Contexte :
Du 4 juin 1860 au 3 août 1862
86Q/31
,
04/06/1860-03/08/1862
,
Beuzeville
Contexte :
Du 27 février 1838 au 8 avril 1839
86Q/14
,
27/02/1838-08/04/1839
,
Beuzeville
Contexte :
Septembre 1867-janvier 1868
94TER/Q/5
,
09/1867-01/1868
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :