Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (11ms)

Du 21 mars 1810 au 14 juin 1817

85Q/2 , 21/03/1810-14/06/1817 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860

86Q/30 , 22/05/1858-03/06/1860 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 janvier 1847 au 9 août 1847

85Q/30 , 09/01/1847-09/08/1847 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 février 1868 au 20 mars 1869

85Q/50 , 03/02/1868-20/03/1869 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 avril 1856 au 22 mai 1858

86Q/29 , 05/04/1856-22/05/1858 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 mai 1874 au 7 mai 1875

85Q/56 , 22/05/1874-07/05/1875 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 septembre 1933 au 24 janvier 1936

86BIS/Q/25 , 16/09/1933-24/01/1936 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1849

88Q/7 , 1849 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 8 juin 1893 au 23 novembre 1897

86Q/41 , 08/06/1893-23/11/1897 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 septembre 1856 au 29 octobre 1858

87Q/27 , 09/09/1856-29/10/1858 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 juin 1860 au 3 août 1862

86Q/31 , 04/06/1860-03/08/1862 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Septembre 1867-janvier 1868

94TER/Q/5 , 09/1867-01/1868 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général