Toutes les ressources Bourth — Justice seigneuriale 7 résultats (6ms)
31 B 7
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1777-1790
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Bourth — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédure concernant les meuniers des moulins banaux de la ville de L'Aigle
31 B 3
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1777-1782
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Aigle — Moulin banal ; Bourth — Justice seigneuriale
Contexte :
Louis-Léon-Charles Le Prévost, sieur du Bois de La Haye (à Irai) et Pierre-André de Saint-Aignan, seigneur d'Auguaise, et Jean-Marie-Valérie Harel, inspecteur des Manufactures du département d'Alençon
31 B 6
,
1756-1789
,
Bourth — Justice seigneuriale ; Irai (Orne)
Contexte :
Jacques, marquis d'Aureville, seigneur des Beslières, et Charles Gossedieu, maréchal à Randonnai
31 B 5
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1785-1786
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Bourth — Justice seigneuriale ; Randonnai (Orne)
Contexte :
Catherine-Françoise Bonnet, veuve de Cyprien-Alexandre-Robert Roussel, notaire, seigneur de Cintray : succession de ce dernier - comptes de tutelle, correspondance, mémoires et tableaux généalogiques
31 B 1
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1768-1779
,
Bourth — Justice seigneuriale
Contexte :
Simon et Gabriel Losset, marchands épingliers à Chéronvilliers et Nicolas Caplet, marchand épinglier à Bourth
31 B 2
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1753-1782
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Bourth ; Bourth — Justice seigneuriale ; Chéronvilliers
Contexte :
Jacques Saint-Clair de La Cauchinière, François de Foucques et Jacqueline-Jeanne Dumesnil de La Plesse, veuve de Charles Moulins de Fortinière (à L'Aigle)
31 B 4
,
1769-1786
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Aigle (L’) (Orne) ; Bourth — Justice seigneuriale
Contexte :
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