Toutes les ressources Breteuil — Bailliage 299 résultats (6ms)

Saisie après décès des biens de Nicolas Le Cornu, sieur d'Annebault, dont les fiefs, terres et seigneuries du Bois-Anzeray, des Preys de La Vieille-Lyre, de Champignolles, du Bois de Cernay, de la seigneurie de La Rouge-Maison (à Bois-Normand), de celle de La Balivière (sur le Fidelaire), de celle du Bois-André, à la requête de Marie-Anne Roussel, veuve de Claude-Etienne Monin, bourgeois de Paris

6 B 184 , 1760-1785 , Boisnormand — Rouge-Maison (La), seigneurie ; Breteuil — Bailliage ; Champignolles — Seigneurie ; Fidelaire — Balivière, seigneurie ; Vieille-Lyre — Preys (Les), seigneurie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures

1781-1790

6 B 203 , 1781-1790 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, police et administraon > Récepons, provisions d'offices : vicomtés de Breteuil et de Lyre, avocats au bailliage, sergents, gardes, jurés-priseurs, maîtres en chirurgie, notaires - autorisaons diverses

1678-1679

6 B 275 , 1678-1679 , Breteuil — Bailliage ; Gisay-la-Coudre, Bosc-Robert — Saint-Ouen-de-Mancelles, curé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Samson Le Monnier, sieur du Bocage et de Monplaisir, Jean Tribouel ou Triboel du Coudray, curé de Saint-Ouen de Mancelles et complices, à la requête de François-Louis de La Noë, seigneur du lieu, de La Barre et Saint-Ouen de Mancelles: tentave d'assassinat

Me Marguery, curé de Grandvilliers, François Le Faye, fermier du déport de cette paroisse et de celle des Essarts, et Leguay, fermier de la Grosse Dîme de la paroisse de Grandvilliers appartenant à l'abbaye de Saint-Wandrille

6 B 146 , 1786-1787 , Breteuil — Bailliage ; Essarts (Les) ; Grandvilliers ; Grandvilliers — Curé ; Saint-Wandrille (Seine-Maritime), abbaye  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures

Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

6 B 181 , 1660-1702 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches

Idem

6 B 182 , 1622-1730 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches
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