Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 233 résultats (8ms)

1/1931 à 109/1932

127Q/88 , 1931-1932 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1945-1959

2212 W 1 , 1945-1959 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Table des successions et des absences

1 à 76 (1948)

2212 W 15 , 1948 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1/1919 à 122/1919

127Q/77 , 1919 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1959-1961

2212 W 2 , 1959-1961 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Table des successions et des absences

1/1918 à 132/1919

127Q/76 , 1918-1919 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mai 1911 au 27 janvier 1912

125Q/138 , 15/05/1911-27/01/1912 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 avril 1933 au 3 février 1934

125Q/168 , 28/04/1933-03/02/1934 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/191 à 131/1917

127Q/74 , 1917 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Répertoire ouvert en 1920

134BIS/Q/31 , 1920 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

1/1939 à 81bis/1939

127Q/99 , 1939 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

77 à 148 (1948)

2212 W 16 , 1948 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès