Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (4ms)

1/1934 à 120/1935

127Q/91 , 1934-1935 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 octobre 1922 au 15 mai 1923

125Q/153 , 09/10/1922-15/05/1923 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

29 juin au 31 octobre 1951

2212 W 67 , 29/06/1951-31/10/1951 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

Du 26 mars 1900 au 8 décembre 1900

125Q/122 , 26/03/1900-08/12/1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

9 mai 1941 au 27 août 1941

2212 W 39 , 09/05/1941-27/08/1941 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

1 à 54 (1955)

2212 W 29 , 1955 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1/1937 à 82/1937

127Q/96 , 1937 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1/1928 à 127/1929

127Q/86 , 1928-1929 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 décembre 1900 au 17 juin 1901

125Q/123 , 08/12/1900-17/06/1901 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 mars 1918 au 2 janvier 1919

125Q/145 , 27/03/1918-02/01/1919 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics