Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 233 résultats (3ms)

Répertoire ouvert en 1910

134BIS/Q/30 , 1910 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1915 à 1927

129Q/13 , 1915-1927 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 4 septembre 1913 au 8 mai 1914

125Q/141 , 04/09/1913-08/05/1914 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juin 1928 au 21 mars 1929

125Q/161 , 01/06/1928-21/03/1929 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mars 1907 au 5 décembre 1907

125Q/132 , 23/03/1907-05/12/1907 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juillet 1930 au 3 avril 1931

125Q/164 , 22/07/1930-03/04/1931 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1912 à 125/1912

127Q/70 , 1912 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

61 à 125 (1949)

2212 W 18 , 1949 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1 à 80 (1956)

2212 W 32 , 1956 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1 à 47 (1950)

2212 W 19 , 1950 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès