Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (9ms)

51 à 100 (1953)

2212 W 26 , 1953 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

Répertoire ouvert en 1902

134BIS/Q/29 , 1902 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

1 à 78 (1956)

2212 W 31 , 1956 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

82/1939 à 220/1939

127Q/100 , 1939 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 avril 1909 au 18 janvier 1910

125Q/135 , 26/04/1909-18/01/1910 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 mai 1914 au 25 septembre 1915

125Q/142 , 08/05/1914-25/09/1915 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1902 à 93/1903

127Q/59 , 1902-1903 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 septembre 1902 au 5 juin 1903

125Q/126 , 23/09/1902-05/06/1903 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1936 à 71/1936

127Q/94 , 1936 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mai 1911 au 27 janvier 1912

125Q/138 , 15/05/1911-27/01/1912 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juillet 1930 au 3 avril 1931

125Q/164 , 22/07/1930-03/04/1931 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics