Toutes les ressources Brionne 483 résultats (19ms)

Actes déposés

1478 W 40 - 1478 W 45 , 26/04/1952-25/05/1960 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne

Du 3 janvier 1918 au 12 juin 1919

137Q/115 , 03/01/1918-12/06/1919 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juin 1928 au 20 avril 1931

136ter/Q/20 , 21/06/1928-20/04/1931 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Février 1873-septembre 1873

142Q/18 , 02/1873-09/1873 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 24 mai 1923 au 25 novembre 1925

136ter/Q/18 , 24/05/1923-25/11/1925 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Du 25 juin 1896 au 6 avril 1897

137Q/80 , 25/06/1896-06/04/1897 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1952

1478 W 31 , 1952 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 3 août 1895 au 5 octobre 1896

135Q/106 , 03/08/1895-05/10/1896 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1923

135BIS/Q/5 , 1923 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Du 9 janvier 1803 au 27 août 1804

137Q/5 , 09/01/1803-27/08/1804 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès