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1943-1944

1756 W 3 , 1943-1944 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

Du 19 août 1921 au 28 décembre 1928

136QUATER/Q/9 , 19/08/1921-28/12/1928 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Mars 1893-décembre 1894

142Q/33 , 03/1893-12/1894 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 janvier 1901 au 12 juillet 1901

137Q/88 , 03/01/1901-12/07/1901 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 juin 1919 au 2 avril 1920

137Q/116 , 12/06/1919-02/04/1920 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1905 au 18 décembre 1909

137BIS/Q/2 , 05/10/1905-18/12/1909 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 10 février 1825 au 20 mars 1828

137Q/14 , 10/02/1825-20/03/1828 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1941

1478 W 20 , 1941 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

137Q/52 , 28/06/1850-08/09/1852 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mars 1891-mars 1893

142Q/32 , 03/1891-03/1893 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général