Toutes les ressources Brionne 966 résultats (6ms)

1922

135BIS/Q/4 , 1922 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1877-1889

141Q/8 , 1877-1889 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Table des successions et des absences

Du 4 avril 1898 au 21 février 1904

136QUATER/Q/3 , 04/04/1898-21/02/1904 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1937

135BIS/Q/18 , 1937 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1941-1955

1478 W 19 , 1941-1955 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Table des successions et des absences

Du 15 mai 1906 au 17 octobre 1906

137Q/98 , 15/05/1906-17/10/1906 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Février 1868-juin 1868

142Q/7 , 02/1868-06/1868 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 février 1856 au 30 mars 1858

137Q/55 , 14/02/1856-30/03/1858 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814

137Q/10 , 13/10/1810-24/05/1814 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1956

1478 W 35 , 1956 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 6 janvier 1790 au 6 juin 1791

135Q/1 , 06/01/1790-06/06/1791 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics