Toutes les ressources Brionne 966 résultats (11ms)

1945

1756 W 4 , 1945 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

Du 17 avril 1882 au 19 mars 1883

135Q/89 , 17/04/1882-19/03/1883 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1957

1478 W 36 , 1957 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Mai 1869-septembre 1869

142Q/10 , 05/1869-09/1869 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

1958

1478 W 43 , 1958 , Brionne  

Bordereau

Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Du 5 mars 1903 au 11 septembre 1903

137Q/92 , 05/03/1903-11/09/1903 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Avril 1875 à février 1876

142Q/21 , 04/1875-02/1876 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général