Toutes les ressources Brionne 483 résultats (3ms)
Brionne
Registres de recettes ou de formalités
Brionne
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
Brionne
Contexte :
Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles
Brionne
Contexte :
Actes sous seing privé
Brionne
Contexte :
Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles-Cession du droit à un bail ou une promesse de bail
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne
Brionne
Tables et répertoires
Brionne
Contexte :
Déclarations extérieures de succession
137BIS/Q/1-5
,
Brionne
Contexte :
Du 21 juin 1928 au 20 avril 1931
136ter/Q/20
,
21/06/1928-20/04/1931
,
Brionne
Contexte :
Du 25 juin 1896 au 6 avril 1897
137Q/80
,
25/06/1896-06/04/1897
,
Brionne
Contexte :
Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872
137Q/63
,
22/11/1870-15/05/1872
,
Brionne
Contexte :
1955
1478 W 34
,
1955
,
Brionne
Contexte :
1932
135BIS/Q/14
,
1932
,
Brionne
Contexte :
Du 10 novembre 1912 au 19 mai 1915
136ter/Q/14
,
10/11/1912-19/05/1915
,
Brionne
Contexte :