Toutes les ressources Brionne 483 résultats (4ms)

Actes déposés

1478 W 40 - 1478 W 45 , 26/04/1952-25/05/1960 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne

Du 21 juin 1928 au 20 avril 1931

136ter/Q/20 , 21/06/1928-20/04/1931 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Du 25 juin 1896 au 6 avril 1897

137Q/80 , 25/06/1896-06/04/1897 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872

137Q/63 , 22/11/1870-15/05/1872 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1932

135BIS/Q/14 , 1932 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1955

1478 W 34 , 1955 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès