Toutes les ressources Brionne 483 résultats (6ms)
Brionne
Contexte :
Tables des vendeurs
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne (inspection mixte)
1956-1965
,
Brionne
Actes civils publics
Brionne
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne
1940-1960
,
Brionne
Registres de recettes ou de formalités
Brionne
Contexte :
Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne
Brionne
Actes déposés
1478 W 40 - 1478 W 45
,
26/04/1952-25/05/1960
,
Brionne
Contexte :
Du 21 juin 1928 au 20 avril 1931
136ter/Q/20
,
21/06/1928-20/04/1931
,
Brionne
Contexte :
Du 25 juin 1896 au 6 avril 1897
137Q/80
,
25/06/1896-06/04/1897
,
Brionne
Contexte :
Du 22 novembre 1870 au 15 mai 1872
137Q/63
,
22/11/1870-15/05/1872
,
Brionne
Contexte :
1932
135BIS/Q/14
,
1932
,
Brionne
Contexte :
1955
1478 W 34
,
1955
,
Brionne
Contexte :