Toutes les ressources Brionne 483 résultats (10ms)

Avril 1881 à novembre 1882

142Q/26 , 04/1881-11/1882 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

1953-1954

1756 W 9 , 1953-1954 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

1949-1950

1756 W 7 , 1949-1950 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

1933

137Q/131 , 1933 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Février 1873-septembre 1873

142Q/18 , 02/1873-09/1873 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

1814-1824

141Q/1 , 1814-1824 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1832-1842

141Q/3 , 1832-1842 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

Février 1872-mars 1872

142Q/16 , 02/1872-03/1872 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 août 1895 au 5 octobre 1896

135Q/106 , 03/08/1895-05/10/1896 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics