Toutes les ressources Brionne 966 résultats (12ms)

1954

1478 W 33 , 1954 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795

137Q/1 , 26/04/1790-08/07/1795 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 janvier 1910 au 14 mai 1910

135Q/137 , 15/01/1910-14/05/1910 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 juin 1890 au 28 juin 1891

135Q/99 , 14/06/1890-28/06/1891 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1865-décembre 1865

139bis/Q/5 , 03/1865-12/1865 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 26 février 1904 au 30 juin 1907

136QUATER/Q/5 , 26/02/1904-30/06/1904 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1931

137Q/129 , 1931 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1958-1959

1478 W 37 , 1958-1959 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

De 1938 à 1939

135BIS/Q/19 , 1938-1939 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1934

135BIS/Q/16 , 1934 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Du 8 mars 1848 au 7 mai 1849

135Q/48 , 08/03/1848-07/05/1849 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics