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Du 4 avril 1898 au 21 février 1904

136QUATER/Q/3 , 04/04/1898-21/02/1904 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 10 février 1825 au 20 mars 1828

137Q/14 , 10/02/1825-20/03/1828 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1889-mars 1891

142Q/31 , 01/1889-03/1891 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 octobre 1896 au 10 mai 1897

135Q/107 , 05/10/1896-10/05/1897 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1951-1952

1756 W 8 , 1951-1952 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

1927

135BIS/Q/9 , 1927 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1825-1832

141Q/2 , 1825-1832 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 12 mai 1865 au 27 février 1867

137Q/60 , 12/05/1865-27/02/1867 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

137Q/52 , 28/06/1850-08/09/1852 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 janvier 1901 au 12 juillet 1901

137Q/88 , 03/01/1901-12/07/1901 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès