Toutes les ressources Brionne 966 résultats (4ms)
135Q/101
,
16/08/1892-05/07/1893
,
Brionne
Contexte :
Du 19 mai 1915 au 7 octobre 1918
136ter/Q/15
,
19/05/1915-07/10/1918
,
Brionne
Contexte :
Du 6 mai 1794 au 27 août 1795
135Q/8
,
06/05/1794-27/08/1795
,
Brionne
Contexte :
Février 1877-juillet 1878
142Q/23
,
02/1877-07/1878
,
Brionne
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
26 juin 1949 au 1er juillet 1952
1478 W 17
,
26/06/1949-01/07/1952
,
Brionne
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 13 novembre 1843 au 28 mai 1844
135Q/40
,
13/11/1843-28/05/1844
,
Brionne
Contexte :
Du 17 juillet 1884 au 4 janvier 1885
135Q/92
,
17/07/1884-04/01/1885
,
Brionne
Contexte :
1946
1478 W 25
,
1946
,
Brionne
Contexte :
Du 18 octobre 1898 au 24 janvier 1899
135Q/111
,
18/10/1898-24/01/1899
,
Brionne
Contexte :
Du 5 novembre 1906 au 27 avril 1907
135Q/130
,
05/11/1906-27/04/1907
,
Brionne
Contexte :
16 avril 1947 au 25 juin 1949
1478 W 16
,
16/04/1947-25/06/1949
,
Brionne
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 7 mars 1821 au 13 janvier 1823
135Q/30
,
07/03/1821-13/01/1823
,
Brionne
Contexte :
Du 23 octobre 1923 au 12 mai 1924
135Q/163
,
23/10/1923-12/05/1924
,
Brionne
Contexte :
Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879
137Q/67
,
06/12/1877-22/08/1879
,
Brionne
Contexte :
Du 17 juin 1792 au 18 juin 1793
135Q/3
,
17/06/1792-18/06/1793
,
Brionne
Contexte :