Toutes les ressources Brionne 483 résultats (7ms)

1925

135BIS/Q/7 , 1925 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

1859-1868

141Q/6 , 1859-1868 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

Avril 1875 à février 1876

142Q/21 , 04/1875-02/1876 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1838-septembre 1842

139Q/4 , 01/1838-09/1842 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861

137Q/57 , 22/03/1860-29/11/1861 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 janvier 1922 au 11 octobre 1922

137Q/119 , 02/01/1922-11/10/1922 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 mars 1842 au 3 octobre 1842

135Q/37 , 07/03/1842-03/10/1842 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 avril 1882 au 19 mars 1883

135Q/89 , 17/04/1882-19/03/1883 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1943-1944

1756 W 3 , 1943-1944 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

137Q/52 , 28/06/1850-08/09/1852 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 avril 1898 au 21 février 1904

136QUATER/Q/3 , 04/04/1898-21/02/1904 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé