Toutes les ressources Brionne 966 résultats (4ms)

Du 19 mai 1915 au 7 octobre 1918

136ter/Q/15 , 19/05/1915-07/10/1918 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous signatures privées portant baux d'immeubles-Mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Du 6 mai 1794 au 27 août 1795

135Q/8 , 06/05/1794-27/08/1795 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Février 1877-juillet 1878

142Q/23 , 02/1877-07/1878 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

26 juin 1949 au 1er juillet 1952

1478 W 17 , 26/06/1949-01/07/1952 , Brionne  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé

1946

1478 W 25 , 1946 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

16 avril 1947 au 25 juin 1949

1478 W 16 , 16/04/1947-25/06/1949 , Brionne  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé

Du 23 octobre 1923 au 12 mai 1924

135Q/163 , 23/10/1923-12/05/1924 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879

137Q/67 , 06/12/1877-22/08/1879 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 juin 1792 au 18 juin 1793

135Q/3 , 17/06/1792-18/06/1793 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics