Toutes les ressources Broglie 261 résultats (10ms)

Du 25 juin 1915 au 8 septembre 1916

145Q/33 , 25/06/1915-08/09/1916 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 13 juin 1899

145Q/17 , 01/08/1898-13/06/1899 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1922

155Q/4 , 1922 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 12 mars 1920 au 3 novembre 1922

144BIS/Q/18 , 12/03/1920-03/11/1922 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

144Q/9 , 27/01/1899-07/09/1903 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1930 à 1931

155Q/11 , 1930-1931 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Décembre 1875 à janvier 1877

154Q/11 , 12/1875-01/1877 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 mars 1878 au 1er mai 1880

145Q/5 , 27/03/1878-01/05/1880 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917

144BIS/Q/16 , 29/08/1915-25/12/1917 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé