Toutes les ressources Broglie 261 résultats (10ms)
145Q/33
,
25/06/1915-08/09/1916
,
Broglie
Contexte :
Du 18 janvier 1898 au 21 septembre 1898
143Q/26
,
18/01/1898-21/09/1898
,
Broglie
Contexte :
Du 1er août 1898 au 13 juin 1899
145Q/17
,
01/08/1898-13/06/1899
,
Broglie
Contexte :
1922
155Q/4
,
1922
,
Broglie
Contexte :
Du 12 mars 1920 au 3 novembre 1922
144BIS/Q/18
,
12/03/1920-03/11/1922
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
2 janvier au 31 décembre 1941
1481 W 10
,
02/01/1941-31/12/1941
,
Broglie
Contexte :
Du 5 février 1902 au 2 septembre 1902
143Q/32
,
05/02/1902-02/09/1902
,
Broglie
Contexte :
Du 30 novembre 1885 au 12 septembre 1891
144Q/6
,
30/11/1885-12/09/1891
,
Broglie
Contexte :
Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903
144Q/9
,
27/01/1899-07/09/1903
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
De 1930 à 1931
155Q/11
,
1930-1931
,
Broglie
Contexte :
Décembre 1875 à janvier 1877
154Q/11
,
12/1875-01/1877
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 27 mars 1878 au 1er mai 1880
145Q/5
,
27/03/1878-01/05/1880
,
Broglie
Contexte :
Du 12 octobre 1936 au 21 juin 1937
143Q/76
,
12/10/1936-21/06/1937
,
Broglie
Contexte :
Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917
144BIS/Q/16
,
29/08/1915-25/12/1917
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 17 septembre 1877 au 6 septembre 1878
143Q/8
,
17/09/1877-06/09/1878
,
Broglie
Contexte :