Toutes les ressources Conches 1 224 résultats (43ms)

Du 20 juin 1901 au 2 novembre 1901

187Q/50 , 20/06/1901-02/11/1901 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mai 1887 au 19 avril 1888

185Q/88 , 26/05/1887-19/04/1888 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1836 à 1847

190Q/10 , 1836-1847 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures

De 1928 à 1936

194BIS/Q/29 , 1928-1936 , Conches  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes

Du 13 avril 1917 au 27 décembre 1917

187Q/82 , 13/04/1917-27/12/1917 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1819-1825

192Q/4 , 1819-1825 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des co-partageants

Du 9 juin 1864 au 10 mars 1865

185Q/55 , 09/06/1864-10/03/1865 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

An XIII-1811

193Q/1 , 1804-1811 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 26 juin 1896 au 8 septembre 1899

186Q/34 , 26/06/1896-08/09/1899 , Conches  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé