Toutes les ressources Conches 612 résultats (4ms)

27 novembre 1941 au 7 février 1946

2213 W 1 , 27/11/1941-07/02/1946 , Conches  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Conches > Baux sous seing privé

1841-1844

188Q/14 , 1841-1844 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1838-1840

188Q/13 , 1838-1840 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 13 janvier 1910 au 24 juin 1910

187Q/69 , 13/01/1910-24/06/1910 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 mai 1903 au 17 août 1903

187Q/54 , 11/05/1903-17/08/1903 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 30 juin 1837 au 17 mai 1838

185Q/20 , 30/06/1837-17/05/1838 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1944-1949

2213 W 6 , 1944-1949 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Conches > Répertoire général

De 1836 à 1847

190Q/10 , 1836-1847 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures