8 B 136
,
1786-1790
,
Amfreville-la-Campagne ; Conches ; Conches — Bailliage
En particulier : contre Gillot Boiteux, tailleur de Conches, sur plainte de Mme de Courcy de Montmorin pour insultes (1787) - contre des braconniers pour coups de feu tirés contre Dumont, garde-chasse de la terre d'Amfreville-la-Campagne (1787-1788).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
188Q/1
,
1791-1795
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires
188Q/1
,
1791-1795
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires
189Q/1
,
1793-1800
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
189Q/1
,
1793-1800
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
190Q/1
,
1797-1809
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures
190Q/1
,
1797-1809
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des successions et des sépultures
191Q/1
,
1798-1816
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux
191Q/1
,
1798-1816
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux
188Q/2
,
1803-1805
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
189Q/2
,
1803-1805
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
188Q/2
,
1803-1805
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
189Q/2
,
1803-1805
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
193Q/1
,
1804-1811
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
193Q/1
,
1804-1811
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage