Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (9ms)

Du 11 janvier 1870 au 8 mai 1871

195Q/44 , 11/01/1870-08/05/1871 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 janvier 1891 au 10 novembre 1893

197Q/36 , 03/01/1891-10/11/1893 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mai 1871 au 5 avril 1872

195Q/45 , 09/05/1871-05/04/1872 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 mai 1899 au 25 novembre 1899

195Q/76 , 17/05/1899-25/11/1899 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898

197Q/38 , 09/11/1896-31/07/1898 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 avril 1929 au 11 mars 1932

196BIS/Q/22 , 18/04/1929-11/03/1932 , Cormeilles  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 mars 1932 au 31 octobre 1933

196BIS/Q/23 , 11/03/1932-31/10/1933 , Cormeilles  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 août 1901 au 3 janvier 1904

196BIS/Q/11 , 23/08/1901-03/01/1904 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 mars 1839 au ?

196Q/14 , 1839 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866

195Q/40 , 11/04/1865-09/10/1866 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 août 1910 au 6 septembre 1912

196BIS/Q/15 , 29/08/1910-06/09/1912 , Cormeilles  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé