Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (9ms)
195Q/44
,
11/01/1870-08/05/1871
,
Cormeilles
Contexte :
Du 3 janvier 1891 au 10 novembre 1893
197Q/36
,
03/01/1891-10/11/1893
,
Cormeilles
Contexte :
Du 9 mai 1871 au 5 avril 1872
195Q/45
,
09/05/1871-05/04/1872
,
Cormeilles
Contexte :
Du 28 octobre 1865 au 11 septembre 1868
197Q/26
,
28/10/1865-11/09/1868
,
Cormeilles
Contexte :
Du 9 février 1920 au 30 juillet 1920
195Q/103
,
09/02/1920-30/07/1920
,
Cormeilles
Contexte :
Du 17 mai 1899 au 25 novembre 1899
195Q/76
,
17/05/1899-25/11/1899
,
Cormeilles
Contexte :
Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898
197Q/38
,
09/11/1896-31/07/1898
,
Cormeilles
Contexte :
Du 18 avril 1929 au 11 mars 1932
196BIS/Q/22
,
18/04/1929-11/03/1932
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 4 septembre 1845 au 21 septembre 1846
196Q/19
,
04/09/1845-21/09/1846
,
Cormeilles
Contexte :
Du 11 mars 1932 au 31 octobre 1933
196BIS/Q/23
,
11/03/1932-31/10/1933
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 10 avril 1896 au 8 décembre 1896
195Q/71
,
10/04/1896-08/12/1896
,
Cormeilles
Contexte :
Du 23 août 1901 au 3 janvier 1904
196BIS/Q/11
,
23/08/1901-03/01/1904
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 18 mars 1839 au ?
196Q/14
,
1839
,
Cormeilles
Contexte :
Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866
195Q/40
,
11/04/1865-09/10/1866
,
Cormeilles
Contexte :
Du 29 août 1910 au 6 septembre 1912
196BIS/Q/15
,
29/08/1910-06/09/1912
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :