Toutes les ressources Coudres 74 résultats (7ms)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

176EDT/13 , 1911-1919 , Coudres  

Bulletin d'un enfant trouvé. Assistance médicale gratuite : état des restes à recouvrer sur la commune pour les exercices (1911). Etat des dépenses (1913-1919).

Contexte :
Rôle de la taxe municipale sur les chiens > Assistance et prévoyance (Q)

Correspondance, instructions

176EDT/2 , 1787-an IX , Coudres  
Contexte :
Commune de Coudres > Administration générale (D) > Actes de l'administration municipale (2D)

Matrice des contributions foncières

176EDT/4 , 1850-1940 , Coudres  

Matrice générale des contributions foncières (1850-1931). Copie de la matrice générale (1931-1940).

Contexte :
Commune de Coudres > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Arrêtés,correspondance, lois, décrets etc.

176EDT/1 , 1787-1846 , Coudres  

Arrêtés municipaux (1844-1846). Correspondance (1826-1839). Instructions, lettres patentes du roi, lois, décrets, proclamations (1787-1791).

Contexte :
Commune de Coudres > Administration générale (D) > Actes de l'administration municipale (2D)

Revenus et charges (2L)

176EDT/13 , 1830-1937 , Coudres  

Tableau d'amortissement d'un emprunt (1893). Dossier concernant un emprunt pour la réfection des chemins, extraits du registre du conseil municipal, correspondance (1880-1889,1933-1937). Traitement du garde-champêtre (1830-1853).

Contexte :
Rôle de la taxe municipale sur les chiens > Finances (L)

Élections (1K)

176EDT/10 , 1831-1910 , Coudres  

Listes des électeurs (1832-1899). Formule de déclarations prescrites par les articles 3 et 4 de la loi électorale (31 mai 1850). Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite (1851,1870), et pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux d'élection sénatoriale (1876-1898) et des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1898). Assemblée communale de Coudres, procès-verbaux des opérations (1831-1870). Procès verbaux d'élections des membres du conseil municipal (1852-1896) et d'élections des maires et adjoints (1871-1896).

Contexte :
Rôle de la taxe municipale sur les chiens > Élections et personnel (K)

Culte catholique (1P)

176EDT/13 , 1886 , Coudres  

Affaires catholiques : ordonnance du roi : la commune de Lignerolles est distraite du territoire de la succursale d'Illiers, canton de Nonancourt, département de l'Eure, diocèse d'Evreux et est réunie à la paroisse de Coudres, canton de St-André (1886)

Contexte :
Rôle de la taxe municipale sur les chiens > Cultes (P)