Toutes les ressources Crestot 54 résultats (5ms)

Listes de contribuables, vérification de revenus, mutations

184EDT/4 , 1813-1910 , Crestot  

Séparation des retenus cadastraux afférant aux propriétés bâties et non bâties : état de vérification relevé du retenu des propriétés bâties comprises dans la matrice cadastrale (1882). Registre pour servir aux mutations de la commune (1813-1819). Livre de mutations de propriétés (1821-1831). Listes des contribuables proposés par le maire pour être nommées répartiteurs (1837-1838), liste des répartiteurs (1880-1910). Registre destiné à l'inscription des possesseurs de chiens, mauvais état (1872-1888).

Contexte :
Commune de Crestot > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

184EDT/8 , 1871 , Crestot  

Correspondance relative aux contributions de guerre, état des réquisitions en nature faites dans les communes.

Contexte :
Commune de Crestot > Affaires militaires (H)

Contentieux et assurances (4D)

184EDT/1 , 1891 , Crestot  

Arrêté autorisant la commune à se défendre à l'effet de demander sa mise hors de cause au sujet d'une affaire concernant l'écoulement des eaux sur un chemin de grande communication

Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)

Recrutement (1H)

184EDT/8 , an X-1919 , Crestot  

Tableau des conscrits jugés bons d'état pour supporter les fatigues de la guerre (an XI). Tableaux des conscrits en état de marcher (an X). Tableaux de recensement des jeunes gens (1849-1919).

Contexte :
Commune de Crestot > Affaires militaires (H)

Administration de la commune (3D)

184EDT/1 , 1804-1808 , Crestot  

Procès-verbaux de récolement des archives et mobilier de la mairie

Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)

Biens communaux (1N)

184EDT/12 , 1830-1871 , Crestot  

Arrêté, règlement du droit de parcours des troupeaux sur la voirie, pâture.

Contexte :
Commune de Crestot > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Travaux publics et voirie (1O)

184EDT/12 , 1853-1907 , Crestot  

Acte de vente de chemins inutiles (1907). Plan d'une parcelle de terrain devenu vague par suite de la confection du chemin n° 17 dont la suppression est proposée (1856). Correspondance au sujet d'une sente longeant un terrain, demande de bornage (1853)

Contexte :
Commune de Crestot > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Conseil municipal (1D)

184EDT/1 , 1790-1933 , Crestot  

Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1790-1783). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité(an II-an XI). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1809-1838). Registres des délibérations (1839-1855, 1856-1877, 1878-1912). Extrait du registre de délibération (1918-1933).

Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)

Population (1F)

184EDT/2 , 1836-1911 , Crestot  

Dénombrement : listes nominatives des habitants, état récapitulatif sommaire, état des opérations de classement des bulletins individuels

Contexte :
Commune de Crestot > Population, économie sociale, statistiques (F)