Toutes les ressources Damville 786 résultats (11ms)

Du 18 mai 1883 au 18 juin 1884

215Q/94 , 18/05/1883-18/06/1884 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1822-1824

218Q/5 , 1822-1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 28 juillet 1906 au 23 mai 1907

215Q/123 , 28/07/1906-23/05/1907 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 avril 1927 au 24 octobre 1928

217Q/73 , 08/04/1927-24/10/1928 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 mars 1814 au 13 août 1817

215Q/12 , 25/03/1814-13/08/1817 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1866-juin 1866

224bis/Q/2 , 03/1866-06/1866 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général