Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (5ms)
Moyens de transport et travaux publics (2O)
Arrêtés préfectoraux concernant les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1890). Déclarations pour l'exploitation de carrières, plan, cessation d'exploitation d'une marnière (1880-1953).
Naissances, mariages,décès
Liste des électeurs, rectifications
Liste des électeurs (1831-1847). Tableaux de rectifications de listes électorales (1854-1948).
Édifices divers (5M)
Procès verbal d'une adjudication d'une maison communale (1875), adjudication de loyers de maison communale
Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)
Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes des bénéficiaires (1919-1933). Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'A.M.G (1919, 1944, 1955). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses (1879-1882).
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)
Correspondance concernant l'aliénation de biens communaux pour la construction d'une école (1854-1861). Construction d'une-salle de classe : cahier des charges, aliénation de rente, procès verbal d'adjudication des travaux, accord de subvention et construction d'une passerelle (1898)
Baptêmes, mariages, sépultures
Lacunes
Contributions directes (1G)
Registre de déclarations de constructions nouvelles (1892-1952). Nominations de répartiteurs (1898-1911, 1947). Taxes sur les chiens, chevaux, gardes-chasse, etc, registre de déclarations (1941-1959). Renseignements extraits de rôles généraux des anciennes contributions : résumés des rôles (1949-1960).
Baptêmes, mariages, sépultures
Lacunes
Justice (3I)
Listes préparatoires de la liste annuelle du jury (1871-1872). Liste des citoyens de plus de 30 ans qui peuvent être appelés à faire partie de la liste des jurés (1851,1857).
Baptêmes, mariages, sépultures
Lacunes
Budgets, comptes administratifs, imposition extraordinaire, dépenses
Budgets primitifs (1949-1960). Comptes administratifs (1948-1959). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1917-1960). Votes d'impositions extraordinaires (1880-1891). Décomptes pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1885). Carnets d'ordonnancements des dépenses donnant le relevé des mandats délibérés (1930-1958).
PV d'élections et d'opérations, liste d'élécteurs
Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1831-1947). P.V. de l'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1947). P.V. des élections des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1941). P.V. des élections sénatoriales (1881-1929). P.V. des élections législatives (1852-1946). Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République (1946). P.V. des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1851, 1870). P.V. des opérations de l'Assemblée communale pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). P.V. des opérations de référendum (1945-1946). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1895-1934). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1939), les membres de la Chambre de commerce (1908-1927). Conseil de prud'hommes : listes des électeurs (1913-1948). Élections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux (1920-1952). Élections des conseils d'administration de la mutualité sociale agricole (1949-1950). Élection au conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale (1950).
Instruction publique (1R)
Correspondance relative à la nomination d'un instituteur et à la fixation du taux de la rétribution scolaire (1843-1880). Extrait du registre de délibérations fixant le taux de la rétribution scolaire (1855-1878). Liste des familles dispensées de payer la rétribution scolaire mensuelle (1836-1839). Arrêté préfectoral fixant le contingent de la commune pour payer des instituteurs et institutrices (1875-1879). Listes des enfants admis gratuitement (1851-1880). Loi Barangé : attribution de subventions (1952-1953).