Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (5ms)

Registre de délibérations

208EDT/1 , an IX-1858 , Ecaquelon  
Contexte :
Commune de Ecaquelon > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Moyens de transport et travaux publics (2O)

208EDT/12 , 1880-1953 , Ecaquelon  

Arrêtés préfectoraux concernant les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1890). Déclarations pour l'exploitation de carrières, plan, cessation d'exploitation d'une marnière (1880-1953).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Liste des électeurs, rectifications

208EDT/8 , 1831-1948 , Ecaquelon  

Liste des électeurs (1831-1847). Tableaux de rectifications de listes électorales (1854-1948).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Édifices divers (5M)

208EDT/12 , 1875-1896 , Ecaquelon  

Procès verbal d'une adjudication d'une maison communale (1875), adjudication de loyers de maison communale

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

208EDT/12 , 1879-1955 , Ecaquelon  

Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes des bénéficiaires (1919-1933). Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'A.M.G (1919, 1944, 1955). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses (1879-1882).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Assistance et prévoyance (Q)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

208EDT/12 , 1854-1898 , Ecaquelon  

Correspondance concernant l'aliénation de biens communaux pour la construction d'une école (1854-1861). Construction d'une-salle de classe : cahier des charges, aliénation de rente, procès verbal d'adjudication des travaux, accord de subvention et construction d'une passerelle (1898)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Contributions directes (1G)

208EDT/5 , 1892-1960 , Ecaquelon  

Registre de déclarations de constructions nouvelles (1892-1952). Nominations de répartiteurs (1898-1911, 1947). Taxes sur les chiens, chevaux, gardes-chasse, etc, registre de déclarations (1941-1959). Renseignements extraits de rôles généraux des anciennes contributions : résumés des rôles (1949-1960).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Contributions, cadastre, administrations financières (G)

Justice (3I)

208EDT/7 , 1851-1872 , Ecaquelon  

Listes préparatoires de la liste annuelle du jury (1871-1872). Liste des citoyens de plus de 30 ans qui peuvent être appelés à faire partie de la liste des jurés (1851,1857).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Police, hygiène publique, justice (I)

Budgets, comptes administratifs, imposition extraordinaire, dépenses

208EDT/10 , 1880-1960 , Ecaquelon  

Budgets primitifs (1949-1960). Comptes administratifs (1948-1959). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1917-1960). Votes d'impositions extraordinaires (1880-1891). Décomptes pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1885). Carnets d'ordonnancements des dépenses donnant le relevé des mandats délibérés (1930-1958).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Finances (L) > Comptabilité (1L)

PV d'élections et d'opérations, liste d'élécteurs

208EDT/9 , 1831-1952 , Ecaquelon  

Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1831-1947). P.V. de l'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1947). P.V. des élections des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1941). P.V. des élections sénatoriales (1881-1929). P.V. des élections législatives (1852-1946). Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République (1946). P.V. des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1851, 1870). P.V. des opérations de l'Assemblée communale pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). P.V. des opérations de référendum (1945-1946). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1895-1934). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1939), les membres de la Chambre de commerce (1908-1927). Conseil de prud'hommes : listes des électeurs (1913-1948). Élections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux (1920-1952). Élections des conseils d'administration de la mutualité sociale agricole (1949-1950). Élection au conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale (1950).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Instruction publique (1R)

208EDT/12 , 1836-1953 , Ecaquelon  

Correspondance relative à la nomination d'un instituteur et à la fixation du taux de la rétribution scolaire (1843-1880). Extrait du registre de délibérations fixant le taux de la rétribution scolaire (1855-1878). Liste des familles dispensées de payer la rétribution scolaire mensuelle (1836-1839). Arrêté préfectoral fixant le contingent de la commune pour payer des instituteurs et institutrices (1875-1879). Listes des enfants admis gratuitement (1851-1880). Loi Barangé : attribution de subventions (1952-1953).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)